RSE : Temps de repos

lun, Sep 22, 2014

Etapes par étapes

RSE : Temps de repos

Avant l’entrée en application de la réglementation sociale européenne de nombreux conducteurs routiers travaillaient de longues heures sans prendre le temps nécessaire de se reposer  , ce qui a malheureusement provoqué de nombreux accidents de la route et des conducteurs fatigués et toujours plus surmenés.

L’arrivé du chronotachygraphe et de la réglementation sociale européenne ont quoique puissent dire certains anciens du métier apporté des temps de pause et repos obligatoires respectés aujourd’hui par la grande majorité des acteurs du transport européens.

Le repos  :
il prend effet à la fin de la journée de travail en position couchette  sur le chronotachygraphe ou après éjection de la carte conducteur , le temps de repos est un temps pendant lequel le conducteur est libre de son temps et peut vaquer à ses occupation personnelles sans avoir de compte à rendre à personne.

 

Il existe 2 types de repos :

  • Journalier (fractionné , réduit)
  • Hebdomadaire (normal , reduit)

Temps de repos journalier normal

  • 11 heures minimum par période de 24 h

Temps de repos journalier fractionné

Peut être découpé en 2 périodes sans interruption  par période de 24 h

  • 3 h minimum pour la première période
  • 9 h minimum pour la deuxième période

Temps de repos journalier réduit

Peut être inférieur à 11h mais supérieur ou égal à 9h trois fois par semaine entre 2 repos hebdomadaires

  • Inférieur a 11 h
  • Supérieur ou égal à 9 h

Temps de repos hebdomadaire normal

  • 45 h minimum après  6 périodes de 24 h au plus tard suivant le dernier repos hebdomadaire.

Temps de repos hebdomadaire réduit

  • 24 h minimum consécutives prises en dehors du point d’attache du véhicule ou du conducteur. Les heures de repos non prises doivent alors être récupérées dans les trois semaines qui suivent maximum, en un seul bloc rattaché à un autre repos d’au moins 9 heures.

** Notez que les repos peuvent être pris dans le camion si ce n’est pas au dépôt par exemple si le véhicule à l’arrêt est équipé d’une couchette.

 

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